Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ACCUEIL
FRANCE ACCUEIL S.A.

Numéro de dépôt :
1116397
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCE ACCUEIL

Déposée le 14 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL domicilié(e) 46 boulevard Côte Blatin 63000 CLERMONT FERRAND - France.

La marque FRANCE ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCE ACCUEIL est expirée depuis le 14 décembre 1989.

FRANCE ACCUEIL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACCUEIL , FRANCE ACCUEIL VOYAGES , A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS , ASTER LA NOUVELLE HOTELLERIE


FRANCE ACCUEIL S.A. - 46 boulevard Côte Blatin 63000 CLERMONT FERRAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Hôtellerie restauration, maisons de repos et de convalescence, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs