FRANCE ACCUEIL
Présentation de la marque FRANCE ACCUEIL
Déposée le 14 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCE ACCUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANCE ACCUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCE ACCUEIL est expirée depuis le 14 décembre 1989.
FRANCE ACCUEIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027